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Marques déposées par la société INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION
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EQUI INFO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUI INFO
INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3953463
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022
EQUI INFO de INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L\'EQUITATION

Présentation de la marque EQUI INFO

Déposée le 15 octobre 2012 par la société INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUI INFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la société INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION domicilié(e) TERREFORT, BP 207 - 49411 - SAUMUR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 010 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFCE, M. MAJOURAU Gérard domicilié(e) Route de Troche, BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR CEDEX - France.

La marque EQUI INFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI INFO est expirée depuis le 15 octobre 2022.

INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION a également déposé les autres marques suivantes : SIRE , CADRE NOIR , EQUIVOD , EQUIPAEDIA , H LES HARAS NATIONAUX , EQUICONNECT


INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION, Etablissement public administratif - TERREFORT, BP 207 - 49411 - SAUMUR CEDEX - France - SIREN 130010440


IFCE, M. MAJOURAU Gérard - Route de Troche, BP 6 - 19231 - ARNAC-POMPADOUR CEDEX - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.